Clémence Leleu - Publié le 4 juillet 2016
VOISINAGE - Pour maintenir des bonnes relations avec ses voisins à la saison des tontes et autres soirées en plein air, voici un point sur la législation en vigueur au niveau des nuisances.
Article mis à jour le 4 octobre 2022
L'été est la saison des vacances bien méritées mais aussi celle des dîners interminables dans le jardin, des travaux d'envergure (ou non) ou encore de l'entretien du jardin.
Autant d'activités qui peuvent se transformer en nuisances pour vos voisins. Pour garder de bonnes relations avec eux, voici quelques règles à respecter.
Le plus important pour garder des relations apaisées avec ses voisins est de ne pas leur imposer, à longueur de journée, des bruits indésirables. Ces petits sons sont appelés bruits de comportement et peuvent être provoqués par un individu (cri, bruit de talons, chant...), par une chose ou par un animal.
A-t-on le droit de faire du bruit dans son jardin ?
Tapage nocturne et nuisance sonore
Si ces bruits ont lieu la nuit, entre le lever et coucher du soleil, on parle de tapage nocturne. S'ils ont au contraire lieu la journée, ils ne sont pas matière à litige, sauf s'ils sont répétitifs ou intensifs. On parle alors de trouble anormal de voisinage.
On peut également faire entrer dans cette catégorie les nuisances olfactives (l'alléchante odeur de votre barbecue par exemple) ou visuelles (si vous décidez de mettre en place une installation particulièrement voyante dans votre jardin par exemple).
Attention, un arrêté préfectoral et/ou municipal peuvent interdire certains bruits (les tondeuses par exemple), dans votre commune ou votre département. Pensez à vérifier au préalable sur leur site officiel.
Pour rappel, voici les démarches légales en cas de trouble anormal de voisinage ou de tapage nocturne.
Quel jour a-t-on le droit de tondre sa pelouse ?
S'il y a bien une saison synonyme de tonte, c'est l'été. Quoi de plus apaisant que de tondre votre jardin sous de doux rayons de soleil et de sentir le si bucolique parfum d'herbe coupée ? Rien évidemment.
Sauf que si vous êtes proche de l'extase, votre voisin peut, lui, ruminer de l'autre côté de la clôture. Il avait justement prévu de faire une sieste, pas d'entendre le ronron d'un appareil électrique.
Pour que tout le monde puisse vivre de ses petits plaisirs, on consulte en mairie ou sur le site internet de celle-ci, l'arrêté municipal pris en matière de bruit de tondeuse et autres bruits d'outils de jardin. En général, il est interdit d'utiliser des outils bruyants en dehors des créneaux suivants :
- en jour ouvrable : de 8h30 à 12h00 et de 14h à 19h ;
- le samedi : de 9h00 à 12h00 et de 15h00 à 19h00 ;
- le dimanche : de 10h00 à midi.
Cependant, renseignez-vous, car certaines communes ont totalement interdit l'utilisation de ces outils le dimanche.
Ceci étant dit, il ne vous reste plus qu'à profiter de votre été, avec, ou sans, vos voisins !
